Au JO des 30 juin et du 1er juillet, au BO : Les primes REP+, les Français de l'étranger, les élections des représentants de parents d'élèves...
Paru dans Scolaire, Périscolaire, Orientation le jeudi 01 juillet 2021.
Handicap. La composition et le fonctionnement du comité stratégique relatif à la compensation du handicap des enfants et aux transports des personnes en situation de handicap (ici)
Français de l'étranger. Les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire par pays et par groupe (ici)
Caisse des dépôts. Le taux et les modalités de calcul de rémunération des comptes de dépôts ouverts à la Caisse des dépôts et consignations au nom des enfants compétiteurs de jeux vidéo (ici) et des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance bénéficiant de l'allocation de rentrée scolaire (ici)
Pierre Moya est nommé en conseil des ministres directeur de l'encadrement, secrétaire général adjoint des ministères de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur (Inspecteur général, il a été professeur d'Histoire-géographie, personnel de direction, IA-DSDEN de l'Eure et du Val-de-Marne, IGAENR, chef du service de l'encadrement, expert de haut niveau, chargé de la politique de l'encadrement supérieur). Son arrêté de nomination ici
CAP maritime. La modification du certificat d'aptitude professionnelle spécialité "maritime" (ici)
Au BO (ici)
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche. La création et la composition du comité de pilotage de l’inspection santé et sécurité au travail
Bourses et aides aux étudiants. Les modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2021-2022
Actions éducatives. Les principes et modalités du concours national Jeunes, solidaires et citoyens pour l'année 2021-2022
Diplômes. Les modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État (notamment "éducateur de jeunes enfants").
CAP. La création et modalités de délivrance concernant la spécialité assistant luthier du quatuor
Baccalauréat général. Les oeuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2021. Les programmes limitatifs de l’enseignement de spécialité de cinéma-audiovisuel, d’histoire des arts, de musique, d’arts du cirque et de théâtre en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
Baccalauréats général et technologique. Les programmes limitatifs pour l’enseignement optionnel d’histoire des arts, de musique et de théâtre en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
Élections. Les modalités de tenue de scrutins des élection de représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement pour l'année scolaire 2021-2022
Pratiques sportives. La feuille de route du programme “Sport-éducation“
Éducation prioritaire. La revalorisation du régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant du programme REP+ et des IEN chargés du pilotage et de la coordination de ces réseaux
CSE. Une modification dans la nomination des représentants du SNPDEN au Conseil supérieur de l'éducation
SAIO. Deux postes de personnels du second degré, un directeur de CIO-adjoint au chef du SAIO et un PsyEN affecté au SAIO (service de l'affectation, de l'information et de l'orientation) du vice-rectorat, vacants en Nouvelle-Calédonie