Rythmes scolaires : la circulaire Education nationale - DJEPVA au BO
Paru dans Scolaire, Périscolaire le jeudi 10 novembre 2016.
La circulaire relative à l' "organisation du temps scolaire dans le premier degré", à l' "encadrement des activités périscolaires" et aux "nouvelles actions des groupes d'appui départementaux", signée conjointement par Florence Robine (directrice générale de l'enseignement scolaire) et Jean-Benoît Dujol (directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative) est publié au "BO" de l'Education nationale de ce 10 novembre.
Le texte porte notamment sur "les possibilités de dérogation" qui permettent le remplacement du mercredi matin par le samedi matin, l'allongement "d'une ou plusieurs journées" pour une durée des enseignements supérieure à cinq heures trente "et/ou d'une ou plusieurs demi-journées d'enseignement" pour une durée supérieure à trois heures trente. Il est possible de "regrouper les activités périscolaires sur un après-midi" et "de réduire le nombre hebdomadaire d'heures d'enseignement, en compensant par un raccourcissement des vacances scolaires d'été", mais sans remettre en cause la répartition des enseignements sur huit demi-journées par semaine, "comprenant au moins cinq matinées"...
Des dérogations sans perdre de vue les objectifs de la réforme
Quant au PEdT (projet éducatif de territoire), il "permet d'identifier l'offre d'activités périscolaires existantes et de formaliser un projet éducatif qui propose à tous les enfants des activités pouvant se dérouler dans le cadre d'un accueil collectif de mineurs (ACM) (...) ou dans le cadre d'un accueil non déclaré de type espace ludique surveillé ou garderie". La circulaire rappelle qu'un décret est venu adapter les taux d'encadrement "à la nouvelle réalité des accueils de loisirs périscolaires", qu'il prévoit "l'inclusion des intervenants ponctuels dans le calcul des taux d'encadrement" et la "réduction de deux heures à une heure de la durée minimale de fonctionnement d'un accueil de loisirs périscolaires à partir de laquelle l'organisateur doit le déclarer".
Les services déconcentrés (de la Jeunesse ndlr) veilleront à la mise en œuvre de ces dérogations "afin de faire face à des situations particulières sans perdre de vue les ambitions éducatives de la réforme"; ils "inciteront les collectivités à exercer une vigilance particulière sur l'impact du décret auprès des enfants les plus jeunes ou en situation de handicap".
La circulaire attire notamment l'attention sur la prise en compte des publics "à besoins particuliers", sur la prévention des situations à risque, sur la constitution, "dans la mesure du possible", d' "équipes d'animation stables sur les temps périscolaires dégagés par la réforme" et l'identification par les enfants des intervenants ponctuels.
Les GAD pour la diffusion des bonnes pratiques
En ce qui concerne les GAD (groupes d'appui départementaux), la circulaire reprend les préconisations du rapport de la sénatrice Françoise Cartron : leur action doit "s'orienter vers la réalisation dans chaque département d'un bilan qualitatif et quantitatif des nouveaux rythmes", en même temps qu'ils seront "des vecteurs de diffusion des bonnes pratiques", notamment en ce qui concerne les formations communes aux personnels d'animation et enseignants.
La circulaire ici