Au JO du 4 au 7 août
Paru dans Scolaire, Périscolaire, Orientation le lundi 08 août 2016.
COLLÈGE. Amplitude horaire quotidienne des élèves des classes de sixième (ne peut dépasser six heures) et pause méridienne (au moins 1h30) pour l'ensemble des élèves des collèges publics (ici).
CONTRACTUELS. Prolongation des recrutements réservés pour l'accès à l'emploi titulaire des agents contractuels de l'Etat (ici) et pour l'accès aux échelles de rémunération des maîtres contractuels et agréés de l'enseignement privé sous contrat (ici).
FONCTION PUBLIQUE. Recrutement, titularisation et avancement de grade des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État (ici).
CIO. Organisation des centres d'information et d'orientation de l'académie de Nancy-Metz (ici), Nice (ici), Caen (ici), Bordeaux (ici), Reims (ici) et Rouen (ici).
FORMATION PROFESSIONNELLE. Modalités permettant aux collectivités territoriales et établissements publics accueillant des jeunes âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans en situation de formation professionnelle de leur confier des travaux dits "réglementés" (ici).
RÉGIONS. Mise en œuvre des dispositions législatives relatives au schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (ici).
VILLE, JEUNESSE ET SPORTS. Marianne Beseme, conseillère pour les politiques interministérielles et locales de jeunesse, est nommée directrice adjointe de cabinet en charge de la jeunesse, et Mathilde Gouget est nommée conseillère pour les politiques éducatives et la vie associative, à compter du 1er septembre. Elles succèdent à Mickaël Garnier-Lavalley, directeur adjoint de cabinet, et Jérôme Fournier, conseiller pour les politiques éducatives et l'éducation populaire (ici). Ouverture d'un recrutement sans concours dans le corps des adjoints administratifs au Creps de Poitiers (ici).
TRAVAIL. Camille Maire, chargée de mission presse et communication au cabinet, est nommée, à compter du 1er septembre, chef adjoint de cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (ici).
INTÉRIEUR. Muriel Domenach, conseillère des affaires étrangères hors classe, est nommée secrétaire générale du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation à compter du 22 août (ici).